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Marques déposées par JEAN PASCAL LAVENTURE
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– CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

– CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X
JEAN PASCAL LAVENTURE

Numéro de dépôt :
3400891
Date de dépôt :
21/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
– CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X de JEAN PASCAL LAVENTURE

Présentation de la marque – CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X

Déposée le 21 décembre 2005 par JEAN PASCAL LAVENTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – CONCEPTION – IX.I-IX.II-LX.III-IX.IV-IX.V X.VIII-X.IX-X.X »

Le déposant est JEAN PASCAL LAVENTURE domicilié(e) 26 PARC DES COURTILLIERES,93500 PANTIN - 93500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PASCAL LAVENTURE domicilié(e) 26 PARC DES COURTILLIERES,93500 PANTIN - 93500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEAN PASCAL LAVENTURE a également déposé les autres marques suivantes : IX.I – IX.II – IX.III – IX.IV – IX.V CLASSIC COLLECTION , IXCC CONCEPTIONIXCC , Note : “ IX. III ” , C&C CONCEPTION WYF , C & C CONCEPTION WYF


JEAN PASCAL LAVENTURE - 26 PARC DES COURTILLIERES,93500 PANTIN - 93500 - France


JEAN PASCAL LAVENTURE - 26 PARC DES COURTILLIERES,93500 PANTIN - 93500 - France


Inscription le 19 juin 2006 - Rejet total n°435621 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05

Vêtements ; foulards ; bonneterie.